Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETAVINTAGE
SAS ART & VIN

Numéro de dépôt :
3347032
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2015
NETAVINTAGE de ART & VIN

Présentation de la marque NETAVINTAGE

Déposée le 7 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART & VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETAVINTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART & VIN domicilié(e) 105 rue Président DOUMER,33500 LIBOURNE - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 374 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MAILLERE ART & VIN domicilié(e) 105 rue Président DOUMER,33500 LIBOURNE - 33500 - France.

La marque NETAVINTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETAVINTAGE est expirée depuis le 7 mars 2015.

ART & VIN a également déposé les autres marques suivantes : DESTOCK VIN LE MAGASIN D USINE VIRTUEL DES PROFESSIONNELS DU VIN


SAS ART & VIN - 105 rue Président DOUMER,33500 LIBOURNE - 33500 - France - SIREN 442374930


Madame MAILLERE ART & VIN - 105 rue Président DOUMER,33500 LIBOURNE - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.